MENTIONS LÉGALES

En tant que professionnel de la généalogie, Patrice Bourque s'engage à fournir des informations légales complètes et transparentes. Vous trouverez ci-dessous les mentions légales relatives à notre activité :
Raison sociale : Patrice Bourque
Siège social : 67, Des Muguets, Salaberry-de-Valleyfield (Québec) Canada J6T6N4
Dirigeant : Patrice Bourque
Téléphone : 450-801-3058
Email : patrice.bourque@genealogiste.ca
Numéro d’enregistrement : 2275422402
Numéro d’identification fiscale : 
Forme juridique : Personne physique
Capital social : [Montant du Capital Social]
Autorité de contrôle : [Coordonnées de l'autorité de contrôle]
Hébergeur du site : [Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur du site]
Utilisation de données personnelles : [Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles]
Utilisation de cookies : [Mentions relatives à l'utilisation de cookies]
Plateforme de règlement des litiges en ligne (OS) : La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
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